Le Bulletin des médecins suisses est une publication en libre accès (open access) sur la base de la licence Creative Commons « Attribution - utilisation non commerciale - pas d’œuvre dérivée 4.0 International ».
Vous pouvez reproduire et redistribuer le matériel du BMS dans les conditions suivantes :

• Attribution — Le nom de l’auteur doit dans tous les cas être mentionné de manière claire et transparente. Vous devez fournir des informations appropriées concernant les droits d’auteur, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été apportées au texte concerné. Ces informations peuvent être fournies par tous les moyens appropriés, sans toutefois suggérer que le donneur de la licence vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son texte.
• Pas d’utilisation commerciale — Aucun usage commercial de tout ou partie du matériel n’est autorisé.
• Pas de modification — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel original, vous n’avez pas l’autorisation de distribuer ou de mettre à disposition la version modifiée du matériel.

Pas de restrictions complémentaires — Vous n’avez pas l’autorisation d’appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser le matériel dans les conditions décrites par la licence.